Convention de formation Energie Denis Sanchez – Ecoute Holistique Sensitive
CONVENTION ANNUELLE DE FORMATION
Proposition de formation :
Écoute Holistique Sensitive®
Modules développement personnel et « devenir thérapeute »
Pour toute question, merci de joindre votre contact aux coordonnées suivantes :
Mail : contact@energie-denis-sanchez.fr
Téléphone : 06.12.48.69.14
Nous nous tenons à votre disposition pour tout élément complémentaire.
ADRESSE :
8 rue Antonio Vivaldi
44590 Derval
CONTACT
Denis Sanchez
CONVENTION ANNUELLE DE FORMATION
Entre Denis Sanchez
8 rue Antonio Vivaldi 44590 Derval avec N° SIRET 83415823000013
De première part,
Et
M ou Mme :
Adresse :
Mail :
Téléphone :
Ci-après désignée « Le stagiaire bénéficiaire »
De seconde part,
Les soussignés étant ci-après désignés ensemble « Les Parties ».
Il est convenu ce qui suit :
- Objet de la convention
La Convention a pour objet l’organisation et la dispense de la formation intitulée
Écoute Holistique Sensitive®, ……………………….(Module 1)
Par Denis Sanchez dans les conditions fixées par les articles suivants.
- Objectifs de la Formation
La Formation a pour objectif de :
- Développer ses ressentis
- Comprendre et mieux gérer ses émotions
- Comprendre l’influence de vos autres vies sur votre vie actuelle.
- D’ouvrir vos propres sens intuitifs.
- De pratiquer des soins énergétiques pour vous, votre entourage, ou vous installer en tant que thérapeute.
- Programme, méthodes, moyens pédagogiques et techniques.
La chartre d’éthique de la formation intitulé Écoute Holistique Sensitive®, niveau 1
» est joint en annexe, ainsi que le tableau des montants acquittés et à devoir.
Les méthodes et moyens pédagogiques alternent théorie et mise en situation.
- Modalités pratiques de réalisation de la Formation
- Date(s) et durée de la Formation
La Formation se déroulera selon les modalités suivantes :
- Date(s) : du 05/03/2022 au 06/11/2022. (Cela pourra s’adapter si besoin).
Durée : 16 jours d’enseignements
- Lieu(x) de la Formation
Lieu de l’action de formation : L’Arche du Soleil 8 rue du Bot 56130 Thehillac
- Modalités d’évaluation (et/ou de contrôle des connaissances) de la formation
Le contrôle de connaissances permettant de vérifier le niveau de connaissances acquis par les Stagiaires est effectué selon les modalités suivantes :
- Mise en situation permettant de vérifier l’aptitude du stagiaire à restituer les connaissances pratiques acquises en cours de stage.
- Dispositions financières
Le stagiaire s’engage à régler à Denis Sanchez au titre de la Formation, les sommes suivantes :
- Nombre de jours de formation : 16 ou 8
- Soit au total : 1600 ou 800 euros TTC
- Cette somme couvre uniquement les frais de formation engagés par Denis Sanchez pour cette session.
- Paiement en espèces, virement ou par chèques à l’ordre de Denis Sanchez
- Réalisation et résiliation de la formation
- Réalisation de l’action de formation
En contrepartie des sommes reçues, Denis Sanchez s’engage à réaliser l’action de formation prévue dans le cadre de la Convention ainsi qu’à fournir tous documents et pièces de nature à justifier la réalité et le bien fondé des dépenses de formation engagées à ce titre.
- Résiliation de la formation
- Principe
Le règlement de la formation sera effectué dans sa totalité dès le premier stage (possibilité de paiement par chèques échelonnés maxi 10)
L’annulation de la participation d’un stagiaire à une ou plusieurs séance(s) de formation hors les cas mentionnés ci-dessous, ne sera pas prise en compte.
- Annulation de la participation à la formation
Le stagiaire sera remboursé (hors frais d’inscription, de voyage et d’hébergement, en cas d’insatisfaction de celui-ci avant la fin de la première cession de stage ; passé ce délai, aucun remboursement ne sera effectué.
Toutefois, pour des raisons exceptionnelles telles que l’état de santé du stagiaire, déménagement de grande distance, événement bouleversant l’équilibre psychologique et émotionnel, le cours du cycle peut être interrompu et remboursable de la partie non effectuée après accord avec Denis Sanchez.
- Date d’effet et durée de la Convention de Formation
La Convention prend effet le 07/02/2022
Elle prendra fin le …………………………..
La Formation doit se dérouler sur cette période de validité.
- Différends
Toute contestation ou différend relatifs à l’interprétation ou l’exécution de la Convention est de la seule compétence du Tribunal de Grande Instance de Rennes.
Denis Sanchez ne garantit pas les notions de résultat et d’acquis thérapeutique de ses cycles de formation, cela même dépendant du stagiaire.
En aucun cas le formateur Denis Sanchez ne peut être tenu responsable de toutes les difficultés émotionnelles, physiologiques ou relationnelles existant dans la vie du stagiaire, ou survenant en cours de cycle.
Le formateur Denis Sanchez se réserve le droit d’exclure un stagiaire s’il lui semble que la teneur de l’enseignement reçu peut mettre en péril la santé psychologique ou émotionnelle du participant, sans en avoir à en expliquer les motifs.
Fait en double exemplaires originaux, dont un remis à chacune des Parties,
A ……………., Le ……………
Pour Energie Denis Sanchez
Sanchez Denis ; formateur
Pour le stagiaire Bénéficiaire
Nom, signature
Règlement intérieur pour les stagiaires de la formation
I – Préambule
Energie Denis Sanchez est une société de type auto-entrepreneur. Energie Denis Sanchez est domiciliée au 8 rue Antonio Vivaldi, 44590 Derval, France.
Le présent Règlement intérieur a vocation à préciser certaines dispositions s’appliquant à tous les inscrits et participants aux différents stages organisés par Energie Denis Sanchez dans le but de permettre un fonctionnement régulier des formations proposées.
Définitions :
- Les personnes suivant le stage seront dénommées ci-après « stagiaires » ;
II – Dispositions générales
Article 1
Conformément aux articles L.6352-3 et suivants et R.6352-1 et suivants du Code de travail, le présent Règlement intérieur a pour objet de définir les règles générales et permanentes et de préciser la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les sanctions applicables aux stagiaires et les droits de ceux-ci en cas de sanction.
III – Champ d’application
Article 2 : Personnes concernées
Le présent Règlement s’applique à tous les stagiaires inscrits à une session dispensée par Energie Denis Sanchez, et ce, pour toute la durée de la formation suivie.
Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation dispensée par
« Energie Denis Sanchez » et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation de ce dernier.
Article 3 : Lieu de la formation
La formation aura lieu soit dans les locaux de « L’Arche du soleil», soit dans des locaux extérieurs.
Les dispositions du présent Règlement sont applicables non seulement au sein des locaux de « L’Arche du soleil », mais également dans tout local destiné à recevoir des formations.
IV – Hygiène et sécurité
Article 4 : Règles générales
Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur le lieu de formation.
Article 5 : Interdiction de fumer
En application du décret n° 92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les locaux de formation, sauf dans les lieux réservés à cet usage.
Article 6 : Boissons alcoolisées et drogues
Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ou sous l’effet de drogues, ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées ou drogues.
Article 7 : Lieux de restauration
Le ou les repas ne sont pas pris en charge par « Energie Denis Sanchez ». S’ils le désirent les stagiaires peuvent se restaurer sur place, mais la contribution des repas n’est pas prise en charge par « Energie Denis Sanchez »
Article 8 : Accident
Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le stagiaire accidenté ou les personnes témoins de l’accident, au responsable de Energie Denis Sanchez ou le formateur.
Article 9 : Consignes d’incendie
Conformément aux articles R.4227-28 et suivant du Code du travail, les consignes d’incendie, et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours, sont affichées dans les locaux de formation de manière à être connues de tous les stagiaires.
Règles de sécurité des chauffages à bois : Le dortoir et la yourte sont équipés de poêles à bois. Le responsable du groupe est tenu de transmettre aux autres personnes les règles de sécurité à respecter, à savoir :
– Ne jamais rien poser sur les poêles lorsqu’ils sont en fonction
– Ne jamais laisser le tirage grand ouvert sans surveillance
– Si de la fumée se dégage anormalement, bien aérer le local tant que le problème n’est pas réglé.
– Ne rien mettre d’autre que du bois dans le foyer.
– Prévenir les responsables du lieu en cas d’anomalie.
Il est formellement interdit de fumer dans les gîtes, de manger dans la yourte et d’y faire des activités salissantes. Seules les bouteilles d’eau personnelles sont autorisées.
V – Discipline
Article 10 : Horaires de stage
Les horaires de stage sont fixés par « Energie Denis Sanchez» et portés à la connaissance des stagiaires. Les stagiaires sont tenus de respecter ces horaires.
« Energie Denis Sanchez» se réserve, dans les limites imposées par des dispositions en vigueur, le droit de modifier les horaires de stage en fonction des nécessités de service. Les stagiaires doivent se conformer aux modifications apportées par « Energie Denis Sanchez» aux horaires d’organisation du stage.
En cas d’absence ou de retard au stage, il est préférable pour le stagiaire d’en avertir soit le formateur, soit le responsable de Energie Denis Sanchez.
Article 11 : Accès au lieu de formation
Sauf autorisation expresse d’Energie Denis Sanchez, les stagiaires ayant accès au lieu de formation pour suivre leur stage ne peuvent :
– y entrer ou y demeurer à d’autres fins;
– faciliter l’introduction de tierces personnes à l’organisme.
Article 12 : Tenue et comportement
Les stagiaires sont invités à se présenter au lieu de formation en tenue décente et à avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente dans l’organisme.
Article 13 : Usage du matériel
Chaque stagiaire a l’obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les stagiaires sont tenus d’utiliser le matériel conformément à son objet. L’utilisation du matériel à d’autres fins, notamment personnelles est interdite, sauf pour le matériel mis à disposition à cet effet.
À la fin du stage, le stagiaire est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation, sauf les documents pédagogiques distribués en cours de formation.
Article 14 : Enregistrements
Il est formellement interdit de filmer les sessions de formation.
Article 15 : Documentation pédagogique
La documentation pédagogique remise lors des sessions de formation, ainsi que les enregistrements, sont protégés au titre des droits d’auteurs et ne peuvent être réutilisés autrement que pour un strict usage personnel.
Article 16 : Responsabilité de l’association en cas de vol ou endommagement de biens personnels des stagiaires
« Energie Denis Sanchez » décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans les locaux de formation.
Article 17 : Sanctions
Tout manquement du stagiaire à l’une des dispositions du présent Règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction.
Constitue une sanction au sens de l’article R.6352-3 du Code du travail toute mesure, autre que les observations verbales, prise par le responsable d’Energie Denis Sanchez ou son représentant, à la suite d’un agissement du stagiaire considéré par lui comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence de l’intéressé dans le stage ou à mettre en cause la continuité de la formation qu’il reçoit.
Selon la gravité du manquement constaté, la sanction pourra consister :
- Soit en un avertissement ;
- Soit en une mesure d’exclusion définitive.
Les amendes ou autres sanctions pécuniaires sont interdites.
L’exclusion du stagiaire ne pourra en aucun lieu donner lieu au remboursement des sommes payées pour la formation.
Article 18 : Procédure disciplinaire
Aucune sanction ne peut être infligée à un stagiaire sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui. Lorsque le responsable d’Energie Denis Sanchez ou son représentant envisage de prendre une sanction, il convoque ou s’entretient avec le stagiaire, lui expose le motif de la sanction envisagée et recueille ses explications.
II – Publicité et date d’entrée en vigueur
Article 21 : Publicité
Le présent règlement est présenté à chaque stagiaire avant la session de formation.
Un exemplaire du présent règlement est disponible sur son site Internet.
Fait à ……., le ………
Affiché sur internet et remis au stagiaire
Energie Denis Sanchez
Le bénéficiaire
Signature + paraphe